Equipe éditoriale, responsabilité, reproduction de contenus, cookies…
Responsabilité éditoriale
Directrice de la publication
Madame Amélie Verdier, directrice générale de l’Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France – Immeuble “Le Curve” – 13 rue du Landy – 93200 Saint-Denis – Tel : 01 44 02 00 00
Conception & réalisation du site
AGENCE POLUX – 11 quai Chateaubriand – 35000 RENNES – https://www.agence-polux.fr
Hébergements du site
La société CLARANET SAS (RCS de Paris B 419 632 286 2 rue Breguet, 75011 PARIS 0810 278 385 (Numéro indigo) info@claranet.net ), est hébergeur du site segurnumerique.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Liens externes
Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte.
Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.
Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.
Reproduction de contenus
Les documents “publics” ou “officiels” ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours, les communiqués de l’ARS Ile-de-France.
Cependant le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
Tous les autres contenus présents sur le site de l’ARS Ile-de-France sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmestre. Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
Limite de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’ARS Ile-de-France.
Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message.
Cookies
Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site segurnumerique.sante-idf.fr , des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).
Ces cookies permettent essentiellement :
- d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser ;
- de permettre l’authentification des utilisateurs et la gestion de leur session
- d’établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d’utilisation du site ;
L’utilisateur consent à l’installation de ces cookies pour une durée de treize (13) mois.
L’utilisateur dispose de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL
Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’utilisateur lors de son accès sur le site segurnumerique.sante-idf.fr. Ils servent à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible et de réaliser des statistiques de visites.
L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.
Mesure d’audience
Les services de mesure d’audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l’amélioration du site segurnumerique.sante-idf.fr utilise PIWIK Pro dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité ici.
Vidéos
Les cookies déposés via les services de partage de vidéo ont pour finalité de permettre à l’utilisateur de visionner directement sur le site le contenu multimédia.
Le site segurnumerique.sante-idf.fr renvoie vers des vidéos YouTube dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité ici
Condition de services
Ce site est optimisé pour les navigateurs les plus récents et respectant au mieux les standards du Web.